Contrats-type, proposés par l’organisation Creative Commons, dans lesquels les chercheurs déterminent les droits attachés à l’article ou aux données de recherche qu’ils ont produits dans le cadre de leurs recherches. Six contrats sont possibles en combinant quatre éléments de base qui sont : la paternité, la modification, l’utilisation commerciale et la réutilisation dans les mêmes conditions du contrat d’origine.