Aspects juridiques, éthiques, intégrité scientifique

Que puis-je partager ? Que puis-je réutiliser ? Quelles pratiques devrais-je respecter ?

Ce sujet un peu rébarbatif n’en est pas moins important. Connaissez-vous les critères de communication et de diffusion de vos données de recherche ? Si vous réussissez à traiter les aspects juridiques, comment traiter les aspects éthiques et respecter les principes de l’intégrité scientifique ? Changeriez-vous la diffusion de vos données pour ne pas porter atteinte aux sujets étudiés ?

Consultez les ressources ci-dessous pour en savoir plus. Vous pouvez aussi tester vos connaissances en bas de cette page !

EN BREF

Pour appréhender la thématique en un recto-verso.

Les aspects juridiques et éthiques dans le cycle des données.

L’ESSENTIEL

Analyse de la nature juridique et éthique des données.

Vue d’ensemble des lois relatives à l’Open Data.

Les distinctions des droits conservés selon les catégories des agents.

Une vue d’ensemble du processus TDM avec un état des transformations législatives des restrictions d’accès aux documents scientifiques

Le régime particulier par le droit ``sui generis``

Les licences de réutilisation dans le cadre de l'Open Data

Les droits et obligations en matière de données de la recherche : outil d’aide à la décision

POUR ALLER PLUS LOIN

Tuto@Mate du Réseau Méthodes Analyses Terrains Enquêtes en SHS : le RGPD appliqué aux SHS

Les Tuto@Mate du Réseau Méthodes Analyses Terrains Enquêtes en SHS (InSHS) ont reçu Sandrine Astor et Isabelle André-Poyaud, le lundi 11 janvier 2021 pour une une sensibilisation au RGPD « Règlement Général sur la Protection des Données ».
Environ 2 h pour l’ensemble de la ressource,
Possibilité de visionner en séquences thématiques de 5 à 15 min.

Ethique de la recherche - Extraits d'un MOOC

A partir du MOOC « Ethique de la recherche » proposé par le Service Développement des Usages du Numérique pour l’Enseignement et les Savoirs de l’École normale supérieure de Lyon sur la plateforme de formation en ligne FUN-MOOC, une sélection de ressources vidéos vous est proposée.
Environ 1 h 40

Tuto@Mate du Réseau Méthodes Analyses Terrains Enquêtes en SHS : A qui appartiennent les données ?

Le 14 septembre 2020, lors d’un webinaire sur la thématique « A qui appartiennent les données ? », les Tuto@Mate du Réseau Méthodes Analyses Terrains Enquêtes en SHS (InSHS) ont accueilli Lionel Maurel, juriste, bibliothécaire et Directeur Adjoint Scientifique de l’InSHS où il est en charge des questions d’information scientifique et technique.
Environ 2 h pour l’ensemble de la ressource,
Possibilité de visionner en séquences thématiques de 5 à 15 min.

Trois plaquettes du Réseau des acteurs du Développement LOGiciel au sein de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche pour valoriser les logiciels issus des travaux de recherche.

Afin de mieux valoriser les logiciels issus des travaux de recherche, DEVLOG, le Réseau des acteurs du Développement LOGiciel au sein de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, propose aux concepteurs, développeurs au sens large (chercheurs, ingénieurs, techniciens) trois plaquettes de bonnes pratiques.

Les logiciels de la recherche et leurs licences : trois visions sur un objet

Philosophie, aspects juridiques et politique scientifique des logiciels de la recherche : Teresa Gomez-Diaz, ingénieure de recherche CNRS et correspondante logiciels du laboratoire UMR 8049 LIGM, a conçu ce cours au format PDF, pour les producteurs de logiciels de la recherche, et pour les personnels de laboratoire. Fichier PDF de 41 pages

Intégrité scientifique - Extraits d'un MOOC

A partir du MOOC « Intégrité scientifique dans les métiers de la recherche », proposé par l’université de Bordeaux sur la plateforme de formation en ligne FUN-MOOC, une sélection de ressources (vidéos, animations, etc.) vous est proposée. Environ 2h30 (vidéos + serious games)

Les bonnes pratiques dans le cadre juridique et éthique pour la diffusion des données de la recherche.

Interview de Véronique Ginouvès, ingénieure de recherche, responsable de la phonothèque à la Maison Méditerranéenne des Sciences de l’Homme d’Aix en Provence, réalisée le 8 février 2019 à l’INIST-CNRS, dans le cadre de la séquence de Com’ IC2022 : Retour d’expérience sur les archives de la recherche et les outils de valorisation des données en SHS.
5 min

L'open data : une évolution juridique ?

Intervention de Lucie Cluzel-Métayer, Professeure de droit public à l’Université de Lorraine, lors des « Journées des jeunes chercheurs du THEMIS-UM – L’open data : une évolution juridique ? » à l’Université du Mans, le 30 mars 2018. 17 min

Questions juridiques liées aux données de recherche

Interview de Lionel MAUREL, Directeur Adjoint scientifique de l’Institut Sciences Humaines et Sociales (INSHS) du CNRS et membre du Comité pour la Science Ouverte (CoSO).
L’interview a été réalisée le 02 juillet 2019 à l’Inist-CNRS lors de la séquence de Com’ IC2022 dédiée à la science ouverte. Lionel MAUREL s’appuie sur ses compétences de juriste pour répondre à une série de questions, portant sur les droits liés aux données de recherche. Ses réponses sont présentées en 9 courtes vidéos.
23 min

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AUTRES RESSOURCES

FAQ

Pour poser vos questions ou consulter les réponses déjà postées.

GLOSSAIRE

Pour consulter le vocabulaire autour des données de la recherche.

OUTILS

Pour trouver des outils et services autour des données de la recherche.

WEBOGRAPHIE

Pour retrouver les références consultées pour la création des ressources.

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