GLOSSAIRE

Commission d’accès aux documents administratifs

Commission qui assure la bonne application du droit d’accès. C’est une autorité administrative indépendante chargée de veiller au respect de la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des informations publiques.

Source : Cada

Centre pour la Communication Scientifique Directe

Au service de la communauté des chercheurs et de leur environnement institutionnel (organismes de recherche, universités), sa mission principale est de fournir, dans l’esprit du libre accès, des outils pour l’archivage, la diffusion et la valorisation des publications et des données scientifiques.

Source : CCSD

Organisation européenne pour la recherche nucléaire.

L’un des plus grands et des plus prestigieux laboratoires scientifiques du monde. Il a pour vocation la physique fondamentale, la découverte des constituants et des lois de l’Univers. Il utilise des instruments scientifiques très complexes pour sonder les constituants ultimes de la matière : les particules fondamentales.

Source : CERN

Correspondant Informatique et Libertés

Personne qui était chargé de veiller, avant l’entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD) le 25 mai 2018, au respect de la loi Informatique et Libertés au sein de l’entreprise, du groupe, de l’association ou de l’administration qui l’avait désigné. Cette désignation était facultative. Il a été remplacé par le délégué à la protection des données (DPO).

Source : data.gouv.fr. Correspondants Informatique et Libertés (CIL).

Centre Informatique National de l’Enseignement Supérieur

Etablissement qui propose des moyens exceptionnels à l’ensemble de la communauté scientifique dans ses missions statutaires stratégiques nationales : le calcul numérique intensif, l’archivage pérenne de données électroniques, l’hébergement de plates-formes informatiques d’envergure nationale.

Source : CINES

Centre de coopération international en recherche agronomique pour le développement

Organisme français de recherche agronomique et de coopération internationale pour le développement durable des régions tropicales et méditerranéennes.

Source : Cirad

Commission Nationale Informatique et Libertés

Commission qui accompagne les professionnels dans leur mise en conformité et aide les particuliers à maîtriser leurs données personnelles et exercer leurs droits. Elle analyse l’impact des innovations technologiques et des usages émergents sur la vie privée et les libertés. Elle travaille en étroite collaboration avec ses homologues européens et internationaux pour élaborer une régulation harmonisée.

Source : CNIL

Ensemble d’instructions composant un programme informatique dans un langage de programmation. Le code source se matérialise généralement sous la forme d’un ensemble de fichiers texte lisibles par un utilisateur et exécutables par une machine. Le code source est la représentation d’un logiciel pour qu’un utilisateur puisse y apporter des modifications.

Source : Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Deuxième Plan national pour la science ouverte. Juillet 2021. https://www.ouvrirlascience.fr/deuxieme-plan-national-pour-la-science-ouverte/

Comité d’éthique du CNRS

Instance consultative et indépendante dont les avis sont publics. Placé auprès du Conseil d’administration du CNRS, le COMETS traite des questions dont le saisissent le Conseil d’administration, le Conseil scientifique ou le Directeur général du CNRS. Son indépendance lui permet d’aborder librement la portée éthique des grands enjeux impliquant la recherche.

Source : COMETS

Compétences relatives au système de publication, à la structuration des données, au droit, aux nouveaux usages numériques et aux bonnes pratiques de la science ouverte.

Source : Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Deuxième Plan national pour la science ouverte (Juillet 2021)

Communauté d’Universités et Établissements

Etablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) assurant le rapprochement et la coordination des établissements d’enseignement supérieur et de recherche d’un même territoire académique ou inter académique. L’objet des communautés d’universités et établissements est de coordonner les offres de formation et les stratégies de recherche et de transfert des établissements publics d’enseignement supérieur sur un territoire donné.

Source : Wikipedia. Communauté d’universités et établissements. https://fr.wikipedia.org/wiki/Communaut%C3%A9_d%27universit%C3%A9s_et_%C3%A9tablissements

CoreTrustSeal offre à tout entrepôt de données intéressé une certification de niveau de base basée sur les Core Trustworthy Data Repositories Requirements (exigences de base des entrepôtss de données fiables). Ce catalogue universel d’exigences reflète les caractéristiques essentielles des entrepôts de données fiables.

Source : CoreTrustSeal

Ensemble des activités et opérations nécessaires à la gestion des données de recherche, tout au long de leur cycle de vie.

Agence d’enregistrement des digital object identifier (DOI) pour les données de la recherche.

Source : Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Deuxième Plan national pour la science ouverte. Juillet 2021. https://www.ouvrirlascience.fr/deuxieme-plan-national-pour-la-science-ouverte/

Journal (toujours en libre accès) qui publie des articles de données (data papers). Il fournit habituellement des modèles de description des données et guide les chercheurs sur les lieux de dépôt et sur la façon de décrire et de présenter leurs données.

Source :

L’Hostis, D., Hamelin, M., Lelievre, V., Aventurier, P. (2016). Publier un Data Paper pour valoriser ses données (Cours). https://hal.inrae.fr/hal-02801638/

Aussi appelé data article, article de données

Produit de publication de données, pouvant apparaître dans un data journal ou dans une revue académique classique. A la différence d’un article scientifique classique qui exploite, analyse et interprète les données scientifiques, un data paper décrit finement un/des jeu(x) de données de façon à en faciliter la compréhension et à rendre les données accessibles, interprétables et réutilisables.

Sources :

Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Deuxième Plan national pour la science ouverte. Juillet 2021. https://www.ouvrirlascience.fr/deuxieme-plan-national-pour-la-science-ouverte/

L’Hostis, D., Hamelin, M., Lelievre, V., Aventurier, P. (2016). Publier un Data Paper pour valoriser ses données (Cours). https://hal.inrae.fr/hal-02801638/

Digital Curation Centre

Centre d’expertise dans le domaine de la conservation de l’information numérique, qui met l’accent sur le renforcement des capacités et des compétences pour la gestion des données de recherche. Il fournit des conseils d’experts et une aide pratique aux organismes de recherche qui souhaitent stocker, gérer, protéger et partager des données de recherche numériques.

Source : DCC

Dublin Core Metadata Initiative

Organisation ouverte qui soutient l’innovation dans la conception des métadonnées et les meilleures pratiques dans l’écologie des métadonnées. Ses activités comprennent des travaux sur l’architecture et la modélisation, des discussions et des travaux en collaboration au sein des communautés DCMI et des groupes de travail DCMI, des conférences mondiales, des réunions et des ateliers, ainsi que des efforts éducatifs visant à promouvoir l’acceptation généralisée des normes et des meilleures pratiques en matière de métadonnées.

Source : DCMI

Dépôt d’un article (version publiée ou manuscrit final) dans une archive ouverte par l’auteur (auto-archivage, self-archiving) ou l’un de ses représentants. Ce dépôt est communément appelé voie verte (green road, green open access).

Directive du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d’information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE), transposée en France par l’ordonnance n°2010-1232 du 21 octobre 2010. Cette directive est relative à la diffusion des données géographiques.

Source : Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

Data Management Plan.
en français : PGD ou Plan de Gestion des Données.

Document à concevoir au début d’un projet de recherche expliquant la façon dont les données de recherche recueillies ou générées seront gérées durant le projet et après son terme.

Les “Documents administratifs” visés par la loi française sont tous les documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, qui sont produits ou reçus, dans le cadre de leur mission de service public, par l’État, les collectivités territoriales ainsi que par les autres personnes de droit public ou les personnes de droit privé chargées d’une telle mission.

source : Becard, N., Castets-Renard, C., Chassang, G., Courtois, M.-A., Dantant, M., Gandon, N., Martin, C., Martelletti, A., Mendoza-Caminade, A., Morcrette, N., Neirac, C. (2017). Ouverture des données de la recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France. DOI : 10.15454/1.481273124091092E12. https://hal.inrae.fr/hal-02791224

Digital Object Identifier

Identifiant pérenne qui permet l’identification unique d’un objet physique ou numérique et sa citation. Il fournit un lien stable à des ressources en ligne, comme les données de la recherche.

• Toute information relative à :
  L’état des éléments de l’environnement, notamment l’air, l’atmosphère, l’eau, le sol, les terres, les paysages, les sites naturels, les zones côtières ou marines et la diversité biologique, ainsi que les interactions entre ces éléments ;
• Les décisions, les activités et les facteurs, notamment les substances, l’énergie, le bruit, les rayonnements, les déchets, les émissions, les déversements et autres rejets, susceptibles d’avoir des incidences sur l’état des éléments visés au premier point ;
• L’état de la santé humaine, la sécurité et les conditions de vie des personnes, les constructions et le patrimoine culturel, dans la mesure où ils sont ou peuvent être altérés par des éléments de l’environnement, des décisions, des activités ou des facteurs mentionnés ci-dessus
• Les analyses des coûts et avantages ainsi que les hypothèses économiques utilisées dans le cadre des décisions et activités visées au deuxième point ;
• Les rapports établis par les autorités publiques ou pour leur compte sur l’application des dispositions législatives et réglementaires relatives à l’environnement.

Les dispositions concernant les données environnementales sont issues de la Convention d’Aarhus. Les données environnementales devant être diffusées sont celles relatives à des zones sur lesquelles la France détient ou exerce sa compétence.

Source :  Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

Toute donnée faisant directement ou indirectement référence à un lieu ou une zone géographique spécifique. Les thèmes des données géographiques devant être diffusées sont listés aux Annexes I, II et III de la directive INSPIRE. Ce sont les données géographiques relatives à une zone sur laquelle la France détient ou exerce sa compétence qui doivent être diffusées.

Source : Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

« Constitue une donnée à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres. »

Source : Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Version consolidée au 27 avril 2015.

Savoirs, savoir-faire et technologies dont le détournement ou la captation pourrait porter atteinte aux intérêts économiques de la nation, renforcer des arsenaux militaires étrangers ou affaiblir les capacités de défense de la France, contribuer à la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs ou favoriser les actions malveillantes sur le territoire national ou à l’étranger.

Source : Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

Donnée incluse dans les documents produits ou reçus dans le cadre de leur mission de service public par l’Etat, les collectivités territoriales, les autres personnes de droit public ainsi que les personnes de droit privé chargées d’une mission de service public.Des exemples de données publiques sont données aux articles L.300-2 et L.312-1-1 du Code des relations entre le public et l’administration.

Source : Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

Donnée collectée par voie d’enquête statistique ou transmises au service statistique public à des fins d’établissement des statistiques.

Source : Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

Données non préparatoires produites par les établissements de recherche et d’enseignement dans le cadre de leur mission de service public. Il peut s’agir de données brutes, de données élaborées ou de métadonnées. Elle sont qualifiées de documents administratifs et sont donc communicables à toute personne qui en fait la demande, sauf exceptions légales.

source : Becard, N., Castets-Renard, C., Chassang, G., Courtois, M.-A., Dantant, M., Gandon, N., Martin, C., Martelletti, A., Mendoza-Caminade, A., Morcrette, N., Neirac, C. (2016). Ouverture des données de la recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France. DOI : 10.15454/1.481273124091092E12. https://hal.inrae.fr/hal-02791224

Les données brutes sont des données issues d’une expérimentation, d’un procédé, d’une enquête, etc. : il peut s’agir de données de recherche communicables.

source : Becard, N., Castets-Renard, C., Chassang, G., Courtois, M.-A., Dantant, M., Gandon, N., Martin, C., Martelletti, A., Mendoza-Caminade, A., Morcrette, N., Neirac, C. (2017). Ouverture des données de la recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France. DOI : 10.15454/1.481273124091092E12. https://hal.inrae.fr/hal-02791224

Faits ou chiffres collectés pour un projet de recherche (statistiques, mesures, observations, résultats d’enquêtes, textes, images, sons), disponibles sous forme numérique, utilisés comme sources principales pour la recherche scientifique. Elles sont généralement reconnues par la communauté scientifique comme nécessaire pour valider les résultats de la recherche.

Enregistrements factuels (chiffres, textes, images, sons, vidéos… ), qui sont utilisés comme sources principales pour la recherche scientifique et sont généralement reconnus par la communauté scientifique comme nécessaires pour valider des résultats de recherche.

Source : définition de l’OCDE en 2007, sans valeur légale

Données figurant dans une publication scientifique.

Les données préliminaires sont des données préparatoires, préalables, nécessaires à la mise en place d’une expérimentation, d’un procédé, d’une enquête, etc : il ne s’agit pas de données de recherche.

source : Becard, N., Castets-Renard, C., Chassang, G., Dantant, M., Freyt-Caffin N., Gandon, N., Martin, C., Martelletti, A., Mendoza-Caminade, A., Morcrette, N., Neirac, C. (2017). Ouverture des données de la recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France. DOI : 10.15454/1.481273124091092E12. https://hal.inrae.fr/hal-02791224

Il s’agit des « données à caractère personnel qui font apparaître, directement ou indirectement, les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou l’appartenance syndicale des personnes, ou sont relatives à la santé ou à la vie sexuelle de celles-ci. »

Source : Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Version consolidée au 27 avril 2015.

Données nécessaires à la validation des résultats présentés dans les publications scientifiques.

délégué à la protection des données

Personne désignée qui doit être « associée, d’une manière appropriée et en temps utile, à toutes les questions relatives à la protection des données à caractère personnel ». Il est l’interlocuteur privilégié des personnes souhaitant poser des questions relatives au traitement de leurs données à caractère personnel et à l’exercice des droits que leur confère le Règlement Général sur la Protection des Données.

Source : Lausson J. RGPD : tout comprendre au rôle de Délégué à la Protection des Données. 25 mai 2018.

Digital Preservation Europe

Consortium d’institutions universitaires et culturelles européennes qui se consacrent au partage de leur expertise et de leurs ressources collectives en matière de préservation numérique. Financé par la Commission européenne au titre du sixième programme-cadre, le DPE se concentre sur la sensibilisation du grand public, des bibliothèques, des archives, des musées, des organismes gouvernementaux et des institutions à travers l’Europe.

Source : DPE

Digital Repository Audit Method Based on Risk Assessment

Méthodologie d’auto-évaluation, encourageant les organisations à établir une conscience globale de leurs objectifs, activités et actifs avant d’identifier, d’évaluer et de gérer les risques implicites au sein de leur organisation. Au sein de DRAMBORA, la conservation numérique est caractérisée comme une activité de gestion des risques.

Source : DRAMBORA Interactive

Ensemble des droits dont jouissent les auteurs sur leurs œuvres. Une œuvre est protégée dès sa création et dès lors qu’elle est originale, et ceci sans dépôt ni enregistrement. Le droit d’auteur comprend notamment des droits patrimoniaux ou d’exploitation qui peuvent être cédés à un tiers par l’auteur : droits de reproduction, de représentation et de suite et droit d’autoriser les œuvres dérivées. Les droits moraux ne sont pas cessibles.

Droit acquis au producteur de la base de données sur le contenu de celle-ci lui permettant d’interdire l’extraction ou la réutilisation d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de sa base. Attention, à ne pas confondre avec l’architecture de la base de données, le contenant, qui est protégée par le droit d’auteur.

Source : Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

Période pendant laquelle les articles et les données de recherche déposés dans un réservoir ne sont pas accessibles librement.

Entrepôt contenant à la fois des publications scientifiques et des jeux de données.

European Open Science Cloud. Le portail Web de l’EOSC est le guichet unique par lequel les chercheurs peuvent accéder à des services, des données et d’autres ressources des infrastructures de recherche publiques nationales, régionales et institutionnelles en Europe. Il facilite l’interopérabilité des ensembles de données et des outils de différents fournisseurs.

Source : Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Portail Web de l’European Open Science Cloud (EOSC). https://www.ouvrirlascience.fr/portail-web-de-leosc/

European Persistent Identifier Consortium

Consortium de partenaires européens destiné à fournir des services d’identifiants pérennes pour la Communauté européenne de la recherche, sur la base du système handle pour l’attribution et la résolution des identifiants pérennes.

Source : ePIC

Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique

Findable, Accessible, Interoperable, Reusable principles
Voir : Principes FAIR

En anglais Text ans Data Mining ou TDM
Analyse informatique de bases de données et de corpus de texte pour extraire des éléments d’information qui serviront à la construction de connaissances.

Facilitate Open Science Training for European Research

Plate-forme d’apprentissage en ligne qui rassemble les meilleures ressources de formation destinées à ceux qui ont besoin d’en savoir plus sur la science ouverte ou qui ont besoin de développer des stratégies et des compétences pour mettre en œuvre les pratiques de la science ouverte dans leur travail quotidien. On y trouve une collection croissante de ressources de formation destinées à des utilisateurs variés, qu’il s’agisse de chercheurs en début de carrière, de gestionnaires de données, de bibliothécaires, d’administrateurs de recherche et d’écoles supérieures.

Source : FOSTER

Voir : APC

Archive ouverte nationale française portée par le Centre pour la communication scientifique directe (CCSD)

« [Les humanités numériques] désignent une transdiscipline, porteuse des méthodes, des dispositifs et des perspectives heuristiques liés au numérique dans le domaine des Sciences humaines et sociales. »

Source : Manifeste des Digital humanities

Attribut attaché à une personne, une ressource, un objet qui permet de l’identifier, le caractériser de manière univoque (unicité) sur le long terme (pérennité).

identifiant unique géré dans HAL

Identifiant unique géré dans HAL. Il permet à un utilisateur connu comme auteur dans HAL, de regrouper toutes ses publications.

Source : HAL Documentation

Articles de recherche scientifique évalués par les pairs et données de recherche (publications de données sous-jacentes, données ayant subi une curation ou données brutes).

Les informations publiques sont celles qui figurent dans les documents administratifs publics ou communiqués

source : Becard, N., Castets-Renard, C., Chassang, G., Courtois, M.-A., Dantant, M., Gandon, N., Martin, C., Martelletti, A., Mendoza-Caminade, A., Morcrette, N., Neirac, C. (2017). Ouverture des données de la recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France. DOI : 10.15454/1.481273124091092E12. https://hal.inrae.fr/hal-02791224

Capacité de différents systèmes informatiques à dialoguer entre eux, à échanger des données, à communiquer sans ambigüité et ainsi interpréter des informations correctement.

International Standard Name Identifier

Code international normalisé servant à identifier de manière univoque, sur le long terme et à l’échelle internationale, les personnes et les organismes. Il permet d’identifier au niveau international les identités publiques des personnes ou des organismes impliqués dans la création, la production, la gestion et la distribution de contenus intellectuels et artistiques ou faisant l’objet de ces contenus. Les personnes identifiées peuvent être, par exemple, l’auteur, l’éditeur, le traducteur, l’illustrateur ou le sujet d’une œuvre.

Source : BnF. Qu’est-ce que l’ISNI ?

Information Scientifique et Technique

Agrégation, sous une forme lisible, de données brutes ou dérivées présentant une certaine “unité”, rassemblées pour former un “ensemble cohérent”.
Un jeu de donnée est un ensemble de ressources qui forme une unité cohérente du point de vue du contenu.
Il est important de bien réfléchir à la granularité du jeu de données.
Attention, dans le cas des logiciels, un jeu de données peut être le code source ainsi que la documentation associée.

Sources :
– Gaillard Rémi. De l’open data à l’open research data: quelle(s) politique(s) pour les données de la recherche. Janvier 2014. https://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/documents/64131-de-l-open-data-a-l-open-research-data-quelles-politiques-pour-les-donnees-de-recherche.pdf
– Foire aux questions du groupe de travail “Atelier Données”. https://gt-atelier-donnees.miti.cnrs.fr/faq.html#definir

Le libre accès réfère à l’accès en ligne gratuit à du contenu scientifique évalué par les pairs, et ce, avec un nombre limité de restrictions découlant du droit d’auteur et des licences.

Source : FOSTER Open Science Training Handbook

Contrats-type, proposés par l’organisation Creative Commons, dans lesquels les chercheurs déterminent les droits attachés à l’article ou aux données de recherche qu’ils ont produits dans le cadre de leurs recherches. Six contrats sont possibles en combinant quatre éléments de base qui sont : la paternité, la modification, l’utilisation commerciale et la réutilisation dans les mêmes conditions du contrat d’origine.

Contrat par lequel un titulaire d’un droit de propriété intellectuelle concède en tout ou partie la jouissance de ce droit (droits de reproduction, de représentation, droit d’autoriser les œuvres dérivées…)

Selon l’article L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle (CPI) : un logiciel est une œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur. C’est l’ensemble des programmes, procédés et règles, et éventuellement de la documentation, relatifs au fonctionnement d’un ensemble de traitement de données. C’est donc un concept large, qui contient le code source, le code compilé et éventuellement la documentation.

Sources :
Légifrance. Code de la propriété intellectuelle. 11 mai 1994. https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006278875/
BBF. Enrichissement du vocabulaire de l’informatique. Arrêté du 22 décembre 1981. https://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-1982-06-0355-009

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

Ensemble d’informations structurées qui décrit, explicite, localise une ressource informationnelle, dans le but d’en faciliter la recherche, l’usage, et la gestion.

Source : NISO. Understanding Metadata. 2004

Metadata Encoding and Transmission Standard

Schéma XML qui permet la description intégrale d’objets numériques. Ce schéma sert à exprimer des métadonnées de nature diverses portant sur un document numérique, dans le but de faciliter son échange, sa gestion et sa préservation. Il peut servir de standard pour l’échange d’objets numériques entre différentes archives ou différents entrepôts.

Source : BnF. METS : Metadata Encoding and Transmission Standard

Massachusetts Institute of Technology

Open Archival Information System

Cadre conceptuel pour un système d’archivage dédié à la préservation et au maintien de l’accès à l’information numérique à long terme. Le but du modèle de référence est d’accroître la sensibilisation et la compréhension des concepts pertinents pour l’archivage d’objets numériques, en particulier parmi les institutions non archivistiques ; d’élucider la terminologie et les concepts pour décrire et comparer les modèles de données et les architectures archivistiques ; d’élargir le consensus sur les éléments et les processus endémiques de la préservation et de l’accès à l’information numérique ; et de créer un cadre pour guider l’identification et l’élaboration de normes.

Source : Brian Lavoie. Meeting the challenges of digital preservation: The OAIS reference model. 2000.

La notion de service public est difficile à cerner en l’absence de définition légale. C’est la jurisprudence administrative qui définit cette notion. Sur la base d’un faisceau d’indices, la qualification de service public se déduit de la qualité de l’organisme et de la mission d’intérêt général exercée par celui-ci. Exemple : France Télécom accomplit certaines missions dans le cadre d’un service public (entretien du réseau de communication) et d’autres missions dans un cadre privé (vente de prestations, de matériels).

source : Becard, N., Castets-Renard, C., Chassang, G., Courtois, M.-A., Dantant, M., Gandon, N., Martin, C., Martelletti, A., Mendoza-Caminade, A., Morcrette, N., Neirac, C. (2017). Ouverture des données de la recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France. DOI : 10.15454/1.481273124091092E12 http://prodinra.inra.fr/record/382263

Organisation de Coopération et de Développement Économiques

Organisation qui a pour mission de promouvoir les politiques qui amélioreront le bien-être économique et social partout dans le monde. L’OCDE offre aux gouvernements un forum où ils peuvent conjuguer leurs efforts, partager leurs expériences et chercher des solutions à des problèmes communs.

Source : OCDE.

Online Computer Library Center

Coopérative mondiale de bibliothèques qui fournit des services technologiques partagés, des études et travaux de recherche originaux et des programmes collectifs pour ses membres et la communauté des bibliothèques en général.

Source : OCLC.

Création de l’esprit empreinte d’originalité c’est-à-dire laissant transparaitre la personnalité de son auteur.

Source : Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

Open Access Infrastructure for Research in Europe

OpenAIRE a pour objectif principal de soutenir le travail de recherche des scientifiques européens en créant et en exploitant une infrastructure d’accès ouvert, robuste, durable et participative, responsable de la gestion, de l’analyse, de la manipulation, de la fourniture et (surtout) de la mise en réseau d’un très large éventail de publications scientifiques et de données de la recherche.

Sources : Science ouverte France. OpenAIRE ; Projet OpenAIRE

Directory of Open Access Repositories

Annuaire mondial (de qualité certifiée) des dépôts universitaires à accès libre. Il permet l’identification, la navigation et la recherche de dépôts, sur la base d’une série de caractéristiques, telles que l’emplacement, le logiciel ou le type de matériel détenu.

Source : JISC. OpenDOAR.

Ouverture des données au sens juridique et informatique : « Données qu’un organisme met à la disposition de tous sous forme de fichiers numériques afin de permettre leur réutilisation. Les données ouvertes n’ont généralement pas de caractère personnel. Elle sont accessibles dans un format favorisant leur réutilisation. La réutilisation des données peut être soumise à condition.»

source : JORF – 3 mai 2014 : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000028890784

Ouverture des données au sens juridique : « Politique par laquelle un organisme met à la disposition de tous des données numériques, dans un objectif de transparence ou afin de permettre leur réutilisation, notamment à des fins économiques. »

source : JORF – 3 mai 2014 : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000028890784

Optimisation du Partage et de l’Interopérabilité des Données de la Recherche

Portail mis en place et hébergé par l’Inist-CNRS. Il met à disposition de la communauté de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche un ensemble d’outils et de services facilitant la gestion et la valorisation des données afin de répondre aux critères d’intégrité, reproductibilité et aux principes FAIR qui visent à rendre les données Faciles à trouver, Accessibles, Interopérables, Réutilisables. Trois services sont actuellement proposés : DMP OPIDoR accompagne les chercheurs et leurs partenaires dans l’élaboration d’un plan de gestion de données, élément clé d’une bonne gestion ; Cat OPIDoR est un catalogue permettant d’identifier les services dédiés aux données de la recherche ; Un service d’attribution d’identifiants pérennes DOI aux objets issus de la recherche.
Source : OPIDoR.

Open Researcher and Contributor Identifier

ORCID s’efforce de permettre des connexions transparentes et dignes de confiance entre les chercheurs, leurs contributions et leurs affiliations en fournissant un identifiant unique et persistant que les individus peuvent utiliser lorsqu’ils s’engagent dans des activités de recherche, d’érudition et d’innovation.

Source : ORCID.

Plan de Gestion de Données
Voir : DMP

Persistent IDentifier

Identifiant pérenne qui garantit un lien univoque et stable sur le long terme pour la ressource en ligne. Il fait correspondre en permanence l’identité de la ressource avec sa localisation sur le web.

Public Library of Science

Editeur innovateur à but non lucratif et organisation de défense des droits avec pour mission d’accélérer les progrès de la science et de la médecine en dirigeant une transformation dans la communication de la recherche. Ce n’est plus seulement un accès libre et gratuit à la recherche, il s’agit aussi de données ouvertes, de transparence dans l’examen par les pairs et d’une approche ouverte de l’évaluation scientifique.

Source : PLOS.

Personnes Responsables de l’Accès aux Documents Administratifs.

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques chargée de : réceptionner les demandes d’accès aux documents administratifs et de licence de réutilisation des informations publiques ainsi que les éventuelles réclamations et de veiller à leur instruction ; assurer la liaison entre l’autorité auprès de laquelle elle est désignée et la commission d’accès aux documents administratifs.

Source : Cada. Le rôle de la PRADA.

PREservation Metadata Implementation Stratégies

Dictionnaire de données développé par une équipe internationale d’experts. Tout en s’appuyant sur le modèle OAIS, l’objectif de PREMIS est de favoriser la pérennisation des documents numériques en fournissant des informations sous forme d’un dictionnaire de données.

Source : BnF. PREMIS : PREservation Metadata Implementation Strategies

La notion de FAIR data recouvre les manières de construire, stocker, présenter ou publier des données de manière à permettre que la donnée soit facile à trouver, accessible, interopérable et réutilisable.

Source : Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Deuxième Plan national pour la science ouverte. Juillet 2021. https://www.ouvrirlascience.fr/deuxieme-plan-national-pour-la-science-ouverte/

Personne physique ou morale qui prend l’initiative et le risque financier de la production de la base de données.

Source : Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

« La propriété industrielle a […] pour objet la protection et la valorisation des inventions, des innovations et des créations. »

Source : INPI. Les enjeux de la propriété intellectuelle

« La propriété intellectuelle regroupe la propriété industrielle, d’une part, et la propriété littéraire et artistique, d’autre part. »

Source : INPI. Les enjeux de la propriété intellectuelle

Open Archives Initiative Protocol for Metadata Harvesting

C’est un protocole qui définit les conditions du transfert de métadonnées d’une archive ouverte, produite par un fournisseur de données, vers le serveur d’un fournisseur de services.

Publication d’un article dans une revue donnant un accès libre et gratuit aux lecteurs dès sa publication. Le mode de financement diffère d’une revue à l’autre. Certains éditeurs ne demandent aucun frais, d’autres en demandent (voir frais de publication). Ce mode de publication est désigné par voie dorée (gold road, gold open access).

persistent URL

Fonctionnellement, un PURL est une URL. Cependant, au lieu de pointer directement vers l’emplacement d’une ressource Internet, un PURL pointe vers un service de résolution intermédiaire. Le service de résolution PURL associe le PURL à l’URL réelle et renvoie cette URL au client sous la forme d’une redirection HTTP standard. Les PURLs sont une approche pour résoudre le problème des URLs instables.

Source : DOI. Factsheet. DOI® System and Persistent URLs (PURLs). 5 mai 2015

Réseau Bases De Données

Réseau dédié aux questionnements commun à toutes les équipes du CNRS et aux autres établissements, autour des bases de données.

Source : Martin C. Pourquoi un réseau Bases de données ? 4 novembre 2016

Research Data Alliance

Organisation dont le but est de favoriser le partage des données scientifiques au niveau international.

Resource Description Framework

Modèle standard de graphe destiné à décrire de façon formelle les ressources web et leurs métadonnées, de façon à permettre le traitement automatique de telles descriptions.

Registry of Research Data Repositories

Annuaire mondial d’entrepôts de données de recherche couvrant différentes disciplines scientifiques. Il présente des entrepôts pour le stockage permanent et l’accès aux jeux de données destinés aux chercheurs, aux organismes de financement, aux éditeurs et aux établissements d’enseignement.

Source : re3data.org

Règlement général de la protection des données du 27 avril 2016, entré en vigueur en France le 25 mai 2018. Le RGPD s’applique à toute organisation, publique et privée, qui traite des données personnelles pour son compte ou non, dès lors qu’elle est établie sur le territoire de l’Union européenne ou que son activité cible directement des résidents européens.

Source : Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

Les revues scientifiques sont des publications périodiques d’articles scientifiques, qui sont préalablement soumis à validation par un comité de lecture indépendant.

Registry of Open Access Repositories

Répertoire international de plus de 4000 plateformes d’archives ouvertes, classées par type et par pays.

Source : Couperin. Open access France. Les répertoires

Research Organization Registry : Identifiants uniques pour les établissements de recherche.

Source : Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Deuxième Plan national pour la science ouverte. Juillet 2021. https://www.ouvrirlascience.fr/deuxieme-plan-national-pour-la-science-ouverte/

La science des données, parfois opposée à la science expérimentale, est une autre façon de faire de la science. Elle se base sur des méthodes automatisées pour fouiller et analyser de grandes quantités de données afin d’en extraire des éléments d’information qui serviront à la construction de connaissances.

diffusion sans entrave des publications et des données de la recherche.

Source : Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. Plan national pour la Science ouverte. 4 juillet 2018

Le secret statistique permet d’apporter aux personnes qui fournissent des informations utilisées pour l’établissement de statistiques l’assurance que ces informations ne seront pas utilisées d’une façon susceptible de leur porter tort. Il permet ainsi d’assurer :

• Aux personnes physiques que la confidentialité sur leur vie personnelle et familiale sera garantie,
• Aux entreprises que le secret commercial sera respecté : les informations transmises ne seront pas mises à la disposition de leurs concurrents.

Source : Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

Toute information dont une personne a eu connaissance de par son état ou sa profession, soit en raison d’une fonction ou d’une mission temporaire. Ce sera donc toute information dont une personne a eu connaissance au cours de l’exercice de ses fonctions professionnelles. Le terme « état » renvoie à une fonction qui n’est pas forcément d’ordre professionnel, comme une fonction religieuse.

Source : Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

Text and Data Mining
En français : Analyse et fouille de textes et de données.

Extraction d’un savoir ou d’une connaissance à partir de grandes quantités de textes et de données, par des méthodes automatiques ou semi-automatiques.

Très Grande Infrastructure de Recherche

C’est un ensemble organisé de termes contrôlés et normalisés représentant les concepts d’un domaine de connaissance. Les termes sont reliés entre eux par des relations de synonymie (terme équivalent), de hiérarchie (terme générique et terme spécifique) et d’association (terme associé) ; chaque terme appartient à une catégorie ou domaine.

Source : Wikipedia.  Thésaurus documentaire

Trustworthy Repositories Audit & Certification

Liste de critères permettant d’identifier les entrepôts numériques capables de stocker, de migrer et de donner accès aux collections numériques de manière fiable.

Source : DCC. Trustworthy Repositories

Opération, ou ensemble d’opérations, portant sur des données personnelles, quel que soit le procédé utilisé (collecte, enregistrement, organisation, conservation, adaptation, modification, extraction, consultation, utilisation, communication par transmission diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, rapprochement). Un traitement de données doit avoir un objectif, une finalité, c’est-à-dire que vous ne pouvez pas collecter ou traiter des données personnelles simplement au cas où cela vous serait utile un jour. A chaque traitement de données doit être assigné un but, qui doit bien évidemment être légal et légitime au regard de votre activité professionnelle.

Source : Cirad. 2021. Avez-vous le droit ou l’obligation de diffuser vos données ? Parcourez l’arbre de décision du Cirad. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. https://doi.org/10.18167/coopist/0075

Union Européenne

Evaluation des travaux de chercheurs par d’autres chercheurs (les pairs), pouvant notamment porter sur la publication d’un article dans une revue scientifique. Dans ce cas, les pairs validant l’article sont constitués en comité de lecture.

World Data System
Organe interdisciplinaire de l’International Science Council au Japon (ISC; auparavant ICSU). Sa mission est de soutenir la vision de l’ISC en promouvant la gestion à long terme et l’accès universel et équitable à des données scientifiques de qualité et à des services de données, produits et informations dans toutes les disciplines des sciences naturelles, sociales et humaines. Le WDS vise à faciliter la recherche scientifique sous l’égide de l’ISC en coordonnant et en soutenant des services de données scientifiques de confiance pour la fourniture, l’utilisation et la préservation d’ensembles de données pertinents, tout en renforçant leurs liens avec la communauté de la recherche.
Source : World Data System