Guide des licences ouvertes pour les productions scientifiques
Publié le 15/06/2022 | Mis à jour le 17/12/2025 | DOI : 10.13143/tv6f-sv31
Auteur
Inist-CNRS
Contributeur
Lionel Maurel, correspondant juridique, DDOR (Direction des Données Ouvertes de la Recherche), CNRS
Licence
OBJECTIFS
Après avoir consulté cette ressource, vous devriez être capable de :
- Énoncer ce qu’est une licence ouverte notamment en droit français ;
- Sélectionner la licence ouverte adaptée à la production scientifique ;
- Mesurer l’intérêt de choisir une licence ouverte ;
- Choisir une licence ouverte compatible en cas de réutilisation d’une production scientifique.
Ce guide donne une première approche des licences ouvertes utilisées pour les productions scientifiques.
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Institut de l’Information Scientifique et Technique. (2025). DoRANum-Aspects juridiques, éthiques, intégrité scientifique : Guide des licences ouvertes pour les productions scientifiques. DoRANum. https://doi.org/10.13143/TV6F-SV31
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